I - PRESENTATION GENERALE DE LA FORMATION

Les responsables politiques et administratifs du Ministère de la Santé ont initié depuis ces cinq dernières années le développement d'une comptabilité analytique devant permettre :

• de fournir une aide en matière de gestion à la Direction des ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ainsi qu'aux chefs de leurs Pôles d’activité ,
• de fournir les bases d'une comparaison inter-hospitalière des coûts relatifs à chacune des activités majeures des établissements,
• de calculer les coûts imputables à chacun des GHM.

Alors que les deux premiers objectifs peuvent être atteints dans le cadre du système d'information financier de l'établissement, sous réserve d'une saisie adaptée des données physiques, l'atteinte du troisième objectif est conditionné par la mise en oeuvre concomittante du système d'information médical autour de l'architecture du PMSI et du recueil des données médicales que constitue le RSS.

Le respect des objectifs fixés repose toutefois sur les préalables fondamentaux suivants :

• correcte compréhension des objectifs poursuivis dans la mise en oeuvre de la comptabilité analytique hospitalière,
• identification des charges et des produits directs et indirects par rapport aux centres de responsabilités et aux activités majeures,
• adaptation par rapport aux objectifs poursuivis des moyens de saisie des données physiques
• développement cohérent du système d'information médical et du système d'information non médical,
• identification des charges et des produits directs et indirects par rapport aux GHM.

La levée des préalables ainsi posés conditionne la mise en oeuvre d'une Comptabilité Analytique Hospitalière à "dimension humaine".

Elle est en effet susceptible d'éviter la conception de véritables "usines à gaz" d'un coût de mise en oeuvre et d'exploitation prohibitif et dont les résultats seront contestés, tant par les utilisateurs directs que par la Tutelle.

En outre, l'intérêt du système développé sera d'autant plus réel qu'il contribuera au développement d'un système de tableaux de bord :

• pragmatique, par la fourniture d'informations simples et directement utiles à ses destinataires,
• synthétique, par la fourniture de tableaux de marges contributives par Activités Majeures x Pôles d’Activité x GHM

A partir de son expérience acquise auprès de nombreuses entreprises industrielles et d'établissements hospitaliers, le Cabinet JIC a conçu une formation sur les techniques de comptabilité analytique hospitalière.

Ce séminaire doit permettre à tout responsable chargé de concevoir et de mettre en place un système d'information intégré :

• de comprendre la logique de la comptabilité analytique hospitalière,
• de prendre la dimension des problèmes préalables à résoudre pour la mise en place d'un outil fiable, intégré avec le système d'information médical (PMSI - RSS) et in fine opérationnel,
• de disposer d'une approche méthodologique pour l'appréhension synthétique des résultats de la comptabilité analytique hospitalière.

Ce séminaire se déroule sur deux jours, et est illustré par de nombreux cas pratiques inspirés de l'environnement hospitalier.

II - PLAN DE LA FORMATION

MODULE I-DUREE 2 JOURS

CHAPITRE 1 INTRODUCTION A LA COMPTABILITE ANALYTIQUE D'EXPLOITATION HOSPITALIERE

I Evolution historique

• 1.1 Fondements conceptuels
• 1.2 Place par rapport aux réformes de financement

II Vocation

III Utilisateurs finaux

• 3.1 Les gestionnaires d'hôpitaux
• 3.2 Les autorités de Tutelle

IV Principes généraux de fonctionnement

• 4.1 Principes d'organisation
• 4.2 Correspondance entre les structures analytique, statistique et budgétaire
• 4.3 Plan de comptes des sections d'analyse
• 4.4 Harmonisation des coûts
• 4.5 Simultanéité de l'affectation analytique et de l'imputation comptable

V Niveau d'intégration par rapport à l'ensemble du Système d'Information

• 5.1 Comptabilité générale
• 5.2 Contrôle budgétaire
• 5.3 Analyse économique

VI Champ d'application

CHAPITRE 2 RAPPEL DES PRINCIPES GENERAUX DE COMPTABILITE ANALYTIQUE

I Principes généraux et techniques communs aux différents systèmes analytiques

• 1.1 Objectifs généraux de la comptabilité analytique
• 1.2 Redressement des charges et des produits
• 1.3 Reclassement des produits et des charges
• 1.4 Processus de constitution des coûts
• 1.5 Comptabilité main d'oeuvre
• 1.6 Comptabilité matière et inventaire permanent
• 1.7 Organisation de la comptabilité analytique

II Analyse des coûts par produits

• 2.1 Multiplicité des notions de coût : coûts complets / coûts partiels
• 2.2 Coûts complets
• 2.3 Coûts partiels : Le "Direct Costing" ou méthode des coûts variables
• 2.4 Coûts partiels : Méthode des coûts directs
• 2.5 Méthode de comptabilisation à coûts préétablis

CHAPITRE 3 DIAGNOSTIC DU SYSTEME D'INFORMATION

I Différents éléments du diagnostic

• 1.1 Le réseau analytique
• 1.2 Les règles de gestion
• 1.3 La traduction opérationnelle

II Impératifs à respecter dans la mise en oeuvre

• 2.1 Dimension organisationnelle liée à la démarche mise en place
• 2.2 Dimension conceptuelle : les difficultés d'interprétation et de compréhension du guide méthodologique
• 2.3 Dimension pratique : capacité du système d'information à répondre aux exigences de la comptabilité analytique
• 2.4 Dimensions humaines de la mise en oeuvre de la réforme

CHAPITRE 4 STRUCTURE ET PRINCIPES COMPTABLES SOUS-TENDANT LA CAEH

I Structure comptable

• 1.1 Différents niveaux de découpage
• 1.2 Mise en oeuvre du découpage

II Principes comptables

• 2.1 Plan comptable : utilisation des comptes de la classe 9 et affectation des charges
• 2.2 Principes généraux d'affectation comptable
• 2.3 Achats stockés et non stockés
• 2.4 Services extérieurs
• 2.5 Charges de personnel
• 2.6 Budgets annexes et produits déductibles
• 2.7 Coûts de structure
• 2.8 Présentation synthétique des principes comptables

CHAPITRE 5 COMPTES D'ACTIVITE MAJEURE ET CENTRES DE RESPONSABILITE

I Comptes d'administration, d'Hôtellerie, des Services Techniques et des Services Médico-techniques

II Comptes des services cliniques

CHAPITRE 6 ELABORATION DES CREA-CREO

I Objectifs des tableaux de synthèse

II Découpage de l'hôpital

• 2.1 Référence à l'architecture de base
• 2.2 Niveau choisi pour les CREA-CREO
• 2.3 Groupement des dépenses
• 2.4 Imputation et valorisation des dépenses
• 2.5 Produits déductibles et charges induites
• 2.6 Unités d'oeuvre
• 2.7 Informations complémentaires

III Fiches d'analyse d'écart élaborées par le GACAH

• 3.1 Présentation synthétique
• 3.2 Résultat du travail du groupe et propositions pour l'avenir
• 3.3 Présentation détaillée des fiches d'analyse d'écarts

CHAPITRE 7 DETERMINATION DES TARIFS DES PRESTATIONS MEDICALES

CHAPITRE 8 SYSTEME D'INFORMATION NECESSAIRE A L'ELABORATION SIMULTANEE DES CREA-CREO, DES TARIFS DES PRESTATIONS MEDICALES ET DE COUTS DE REVIENT PAR GHM

I Comparaison des principes d'affectation des charges aux sections d'analyse

II Principes à respecter dans l'identification et dans le traitement des dépenses / recettes

• 2.1 A l'égard des règles d'imputation des charges et des produits aux UF
• 2.2 A l'égard des règles d'imputation des charges et des produits aux GHM

III Cas des hôpitaux ne disposant pas d'un système d'information développé :

Le séminaire est illustré par une dixaine de cas d'application.

MODULE II-DUREE 2 JOURS

I INTRODUCTION A LA COMPTABILITE ANALYTIQUE HOSPITALIERE

• 1.1 Le contexte historique de l'évolution du P.M.S.I. et de la comptabilité analytique hospitalière (depuis la réforme du budget global - Décret du 11/08/83)
• 1.2 Les enjeux stratégiques de la comptabilité analytique hospitalière
• 1.3 Les fondements législatifs et réglementaires de la nouvelle comptabilité analytique hospitalière

II LES PRINCIPALES FINALITES DONNEES A LA COMPTABILITE ANALYTIQUE HOSPITALIERE

• 2.1 Le suivi des coûts par produit hospitalier
• 2.2 La Tarification A l’Activité
• 2.3 Le suivi de la productivité hospitalière

III LES EXIGENCES POSEES

• 3.1 Dans la collecte et le traitement interne à l'Etablissement Hospitalier
  • 311 Les données médicales
    • Production et traitement des R.S.S..
    • Classement des produits hospitaliers ( G.H.M .)
    • Suivi de la consommation des actes par malade et par service producteur (C.D.A.M.): la mesure de l'Indice de Coût Relatif (ICR - IAM - IAS - ICRM
    • Suivi de la consommation des temps des personnels soignants (SIIPS-PSN.)
    • Suivi de la consommation des produits médicaux
    • Suivi des activités médicales hors court séjour M.C.O.
  • 312 Les données financières
    • Disposition d'un fichier structure unique
    • Imputation des dépenses aux sections d'analyse
    • Identification des dépenses incorporables et non incorporables
    • Identification des dépenses imputables directement et indirectement aux malades
    • Identification des dépenses par type de produit hospitalier
    • Regroupement des dépenses sur les quatre fonctions : STRUCTURE - LOGISTIQUE - MEDICO-TECHNIQUE - CLINIQUE
    • Disposition d'un inventaire du matériel médico-technique par section d'analyse
    • Connaissance des dépenses d'entretien et de maintenance des matériels techniques
• 3.2 Dans la transmission de ces données à la Direction des Hopitaux

IV LES TABLEAUX DE BORD PERMETTANT

• 4.1 Le suivi des coûts par produit hospitalier
• 4.2 Le suivi de la T2A
• 4.3 Le suivi de la productivité hospitalière

V LES MODALITES D'ELABORATION DES TABLEAUX DE BORD

• 5.1 Les différentes étapes de calcul des coûts par produit hospitalier
  • 511 ETAPE 1 - Collecte des données comptables de base - Classement de ces données par produit, par destination, par fonction
  • 512 ETAPE 2 - Reconstitution des véritables budgets par type d'activité
  • 513 ETAPE 3 - Correction des produits déductibles
  • 514 ETAPE 4 - Répartition des frais de structure et des coûts logistiques
  • 515 ETAPE 5 - Calcul des coûts médicaux par produit hospitalier
• 5.2 Le renseignement des tableaux de bord définis

Le séminaire est illustré par plusieurs cas d'application conçus à partir d'un outil de simulation mis au point par le cabinet, en conformité avec les normes de calcul définies par la Direction des Hôpitaux permettant:

• le suivi des coûts par produit hospitalier
• le suivi de la productivité hospitalière